R&D ou Innovation : des notions-clé

Savoir distinguer les notions d’innovation et de R&D est primordial dans toute recherche de financement. Ne serait-ce que pour savoir quelle aide demander. Et pourtant beaucoup d’entrepreneurs ont du mal à définir la nature de leur projet.

Selon le type de travaux que vous menez, les moyens (matériels et humains) utilisés et vos objectifs, vous pouvez bénéficier de réductions fiscales via le CIR et/ou le CII. Cependant, une erreur dans la catégorisation de votre projet peut vous pénaliser lors de votre demande.

Ainsi vous risquez dans le meilleur des cas d’obtenir moins d’argent que prévu, dans le pire de ne pas être financé ou de voir votre Crédit d’Impôt redressé.

Qu’est-ce que l’innovation ?

Selon la quatrième réédition du manuel d’Oslo de 2018, voici la définition de l’innovation industrielle :

Une innovation d’entreprise désigne un produit ou un processus d’affaires nouveau ou amélioré (ou une combinaison de ces deux éléments) qui diffère sensiblement des produits ou processus précédents de l’entreprise et a été commercialisé ou mis en œuvre par celle-ci.

Pour faire plus clair, l’innovation d’entreprise vise à se distinguer des produits ou procédés existant déjà sur le marché. Les travaux portent sur l’amélioration des fonctionnalité, des performances, de l’ergonomie ou de l’éco-conception, et ce sur la partie technologique du produit.

Deux types d’innovation sont caractérisés : les innovations de produits et de procédés. Plus précisément :

  • Innovation de produits incluant les changements significatifs de design et les biens ou services numériques. Elle exclut la revente en l’état de nouveaux biens ou services et les changements de nature esthétique.
  • Innovation de procédés concernant la production et les méthodes de développement, la logistique et la distribution, le système d’information et de communication, les tâches administratives et la comptabilité, l’organisation des procédures, la gestion des relations avec les fournisseurs, l’organisation du travail, les processus de décision, les ressources humaines, le marketing, l’emballage, la tarification et le service après-vente.

Exemple :

Vous souhaitez produire une nouvelle imprimante 3D, plus performante et plus rapide que celles disponibles actuellement sur le marché. Grâce à différentes technologies disponibles et à différents procédés techniques connus, vous parvenez à vos fins. On peut alors parler de travaux d’innovation.

Qu’est ce que la R&D ?

Selon la définition du manuel de Frascati 2015 voici la définition de la R&D :

La recherche et le développement englobent les activités créatives et systématiques entreprises en vue d’accroître la somme des connaissances […] et de concevoir de nouvelles applications à partir des connaissances disponibles.

Que ses objectifs soient spécifiques ou généraux, la R-D vise toujours à obtenir des résultats nouveaux à partir de concepts ou d’hypothèses

Considérez que votre entreprise fait de la R&D quand :

  • Vous éprouvez des difficultés d’ordre technique et/ou scientifique, lors de la réalisation de votre projet
  • Votre projet ne vise pas à améliorer un produit ou un procédé existant
  • Les connaissances accessibles ne permettent pas la réalisation de votre projet (état de l’art)
  • Il existe une grande incertitude quant au succès de vos travaux

Exemple :

Vous souhaitez développer un filament imperméable pour imprimante 3D. Or, à date l’état des connaissances actuelles sur les matériaux imperméables ne vous permet pas de produire ce filament. Des travaux de R&D sont alors nécessaires pour mener à bien votre projet et apporter de nouvelles connaissances en formulation de matériau d’impression 3D.

Innovation ou R&D ? Puis-je faire les deux ?

Il est possible de faire à la fois des travaux d’innovation et de R&D sur un même projet. Cependant, vous ne pourrez pas déclarer les dépenses liées à l’innovation dans votre assiette de CIR et inversement.

Par ailleurs, il arrive parfois qu’une fois les travaux de recherche terminés, les entreprises se mettent à effectuer des travaux d’innovation. Cela oblige celles-ci à revoir leur stratégie de financement.

Des questions ? Prenez rendez-vous avec un conseiller pour déterminer la nature de votre projet !